Instances décisionnelles

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Le prochain conseil communautaire aura lieu jeudi 30 mars 2017 à 18 h 30 à la salle polyvalente d’Effiat.
Les réunions du conseil sont publiques. Soyez les bienvenus !
Toutes les décisions de la CCNL sont prises par les conseillers communautaires. Ils sont issus des conseils municipaux des 12 communes membres.

Le conseil communautaire se compose de 27 conseillers (plus 4 conseillers suppléants). Il se réunit 5 à 6 fois par an.

Les décisions du conseil communautaire reposent sur le travail de commissions thématiques, animées chacune par le président ou un/e vice-président/e. Elles gèrent les dossiers et construisent les projets proposés en conseil.

Luc Chaput, président, pilote directement la communication. Il a délégué aux vice-présidents le pilotage de certaines compétences de la CCNL :

  • à Marc Carrias, 1er vice-président, le développement économique et la voirie d’intérêt communautaire,
  • à Josette Breysse, 2e vice-présidente, l’aménagement de l’espace, l’environnement, le tourisme et l’habitat,
  • à Pierre Lyan, 3e vice-président, les actions sociales,
  • à Bertrand Hanoteau, 4e vice-président, les finances, la mutualisation, le suivi du personnel et des travaux,
  • à Gisèle Boissier, 5e vice-présidente, les actions culturelles.

Le président est responsable de la réalisation des décisions prises par le conseil. Le personnel met en œuvre au quotidien ces décisions, qui se traduisent entre autre par des services pour les habitants ou acteurs du territoire.

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Schéma des instances décisionelles de la CCNL
août 2012
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